L'inimitable Vespa italienne

Le tribunal de Turin a statué : la forme de la Vespa est une œuvre de design industriel créatif et artistique et, à ce titre, ne peut être copiée. Ce jugement historique accorde, pour la première fois, des droits de commercialisation exclusifs en Italie à la Vespa, modèle emblématique. Tout a commencé en 2013 au salon EICMA de Milan, où la Guardia di Finanza a saisi onze scooters exposés, appartenant à sept entreprises différentes, car il s'agissait de reproductions du modèle historique de Piaggio, la Vespa. La Guardia di Finanza a alors estimé que les modèles exposés violaient le droit exclusif du groupe Piaggio sur la marque tridimensionnelle déposée pour protéger la forme distinctive de la Vespa. L'une des entreprises impliquées dans la saisie, la société chinoise Taizhou Zhongneng, a ensuite intenté une action en justice contre Piaggio devant le tribunal de Turin afin d'obtenir l'annulation de la marque distinctive de la Vespa et, par conséquent, la déclaration de conformité de la gamme de motos chinoises « Ves » présentée à l'EICMA. Le groupe italien a d'abord réagi en revendiquant des droits de conception sur un modèle précis, la Vespa LX de 2005, puis sur l'ensemble des modèles produits de 1948 à nos jours. Le tribunal a fait droit aux demandes des avocats de Piaggio et a statué que non seulement l'entreprise chinoise ne pouvait pas commercialiser de scooters Vespa, mais également que toutes les variantes stylistiques de la Vespa étaient protégées par l'article 2 de la loi sur le droit d'auteur. Cette décision soulève toutefois des interrogations car, si l'illégalité d'une gamme de scooters identique à celle de Piaggio, et même désignée par le diminutif « Vespa », était manifeste, il apparaît plus complexe de définir l'étendue de la protection accordée par le jugement au modèle Piaggio. En effet, affirmer que toutes les différentes versions de la Vespa constituent une propriété intellectuelle protégée par le droit d'auteur revient à interdire la commercialisation de tout scooter, puisque la forme de la Vespa et celle du scooter sont identiques. Il conviendra donc d'attendre de voir avec quelle rigueur ce jugement sera appliqué pour en comprendre la véritable portée.