Le Cabinet offre une assistance juridique hautement spécialisée en droit d’auteur et copyright, couvrant l’ensemble des domaines de la création, notamment les arts plastiques, le cinéma, la musique et la photographie.

Nous accompagnons une clientèle diversifiée composée aussi bien de groupes internationaux actifs dans les secteurs de l’art, des logiciels et des médias, que d’artistes individuels, créateurs, designers et photographes, en leur apportant une expertise juridique adaptée à leurs enjeux créatifs, économiques et technologiques.

Le Cabinet a développé une expertise reconnue dans la protection des droits d’auteur dans l’environnement numérique, avec une attention particulière portée à la tutelle des droits sur les logiciels, les bases de données, les jeux vidéo et les plateformes de diffusion en ligne (online TV). Nous intervenons tant en matière de conseil stratégique que de rédaction contractuelle et de contentieux en droit d’auteur, y compris dans des contextes internationaux et transfrontaliers.

Expériences significatives en droit d’auteur

Nos avocats ont notamment conseillé et assisté :

• une société de gestion collective (collecting society) dans le cadre de son entrée et de la négociation des droits d’auteur sur le territoire italien ;

• une photographe de renommée mondiale dans la protection et la défense des droits d’auteur sur ses œuvres, y compris en cas d’utilisations non autorisées ;

• une maison de production théâtrale américaine dans la production et la distribution numérique de spectacles, diffusés via des chaînes et plateformes digitales, avec une approche intégrée des aspects contractuels et de copyright.