Brevets

Francesco Patriarca - Copyright 2025

Nous avons développé une expertise étendue et reconnue en matière de protection et de défense des droits de brevet, en représentant nos clients devant les juridictions italiennes dans des contentieux brevets complexes couvrant l’ensemble des principaux secteurs industriels et technologiques, notamment l’ingénierie mécanique, l’électronique, l’industrie pharmaceutique et les biotechnologies.

Le Cabinet dispose d’une solide expérience dans l’évaluation de l’impact économique et financier des atteintes aux brevets, acquise grâce à une collaboration constante avec des experts spécialisés dans le calcul des dommages, des pertes de profits et des redevances non perçues. Cette approche intégrée permet d’accompagner efficacement les clients tant dans les procédures contentieuses que dans les stratégies de négociation et de règlement transactionnel.

Nous avons également acquis une expérience significative en matière de licences de brevets, en assistant les entreprises dans la structuration et la négociation d’accords de licence et dans l’optimisation de l’exploitation commerciale de leurs inventions, notamment lors de l’entrée sur de nouveaux marchés nationaux et internationaux. Le Cabinet travaille en étroite collaboration avec des conseils en propriété industrielle et des experts techniques, afin d’assurer une assistance complète sur les plans juridique, technique et économique.

Expériences significatives en droit des brevets

En particulier, le Cabinet a assisté :

  • une société israélienne de premier plan dans d’importants contentieux en matière de brevets contre un grand groupe industriel européen ;

  • des entreprises leaders du secteur de la mécanique industrielle dans plusieurs litiges pour contrefaçon de brevet engagés contre des concurrents allemands et italiens ;

  • une multinationale pharmaceutique américaine dans le cadre d’une série de contentieux complexes relatifs à l’exception réglementaire (exception de Bolar) et aux limites de la protection conférée par les brevets.


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