L'intelligence artificielle est-elle un auteur ?

Les lois actuelles sur la propriété intellectuelle ont été conçues à une époque où la créativité était l'apanage exclusif de l'être humain. Cependant, l'utilisation croissante des IA génératives, telles que ChatGPT pour les textes ou MidJourney pour les images, a rendu nécessaire une refonte de la réglementation.

À l'heure actuelle, la plupart des législations internationales stipulent que seul un être humain peut être considéré comme auteur ou inventeur.

Par exemple, l'Office américain des brevets et des marques (USPTO) : il a rejeté à plusieurs reprises des demandes de brevet pour des inventions réalisées par l'IA, arguant que seul un être humain peut être reconnu comme inventeur.

L'Office britannique de la propriété intellectuelle (UKIPO) suit la même ligne, en excluant l'IA en tant que titulaire potentiel de droits d'auteur.

Union européenne : l'EUIPO et la Cour de justice de l'Union européenne s'accordent également sur le fait que seule une personne physique peut revendiquer le droit d'auteur sur une œuvre.

La jurisprudence italienne a élaboré une notion de créativité qui, comme l'a souligné la Cour de cassation dans son arrêt n° 25173/2011, « ne coïncide pas avec celles de création, d'originalité et de nouveauté absolue », mais se réfère à « l'expression personnelle et individuelle d'une objectivité ». Ce principe a été développé plus avant par la Cour de cassation dans son arrêt n° 10300/2020, qui a précisé que l'œuvre doit « refléter la personnalité de son auteur, en manifestant les choix libres et créatifs de ce dernier ».

Le système italien, comme le confirme l'article 2575 du Code civil, reconnaît le droit d'auteur sur les « œuvres de l'esprit à caractère créatif », en présupposant un lien direct entre l'œuvre et la personnalité de son créateur. Comme l'a souligné le tribunal de Florence dans son arrêt n° 1372/2022, « le droit d'auteur ne protège pas les idées, mais uniquement la forme d'expression que l'auteur donne à l'œuvre, car c'est dans cette forme d'expression que l'auteur manifeste sa créativité et exprime sa personnalité ».

L'une des questions qui fait débat est de savoir si l'IA peut être reconnue comme un auteur à part entière. À l'heure actuelle, les organismes de réglementation considèrent l'IA comme un outil, et les droits sur les œuvres générées reviennent au programmeur ou à l'utilisateur qui a fourni les données nécessaires à leur création. Cependant, dans certains cas, l'intervention humaine est minime, voire inexistante, ce qui rend difficile l'établissement de la paternité de l'œuvre.

L'absence de législation claire pose plusieurs problèmes. Tout d'abord, la protection juridique : les œuvres générées par l'IA pourraient ne pas être protégées par le droit d'auteur, ce qui permettrait à n'importe qui de les utiliser librement.

En ce qui concerne le plagiat et les violations du droit d'auteur, de nombreux modèles d'IA sont entraînés à partir de données existantes et pourraient générer des contenus ressemblant à des œuvres protégées par le droit d'auteur, ce qui soulève des questions juridiques.

Enfin, si les IA produisent des œuvres d'art, de la musique et des textes à grande échelle, les artistes et les créatifs risquent de voir leur travail dévalorisé ou remplacé.

Solutions possibles et perspectives d'avenir

• Nouvelles catégories de droits d'auteur : créer une nouvelle forme de protection pour les œuvres générées par l'IA avec une part d'intervention humaine.

• Attribution des droits : attribuer la propriété des œuvres issues de l'IA au créateur de l'algorithme ou à la personne ayant fourni l'apport créatif.

• Réglementation de l'utilisation de l'IA : définir des règles claires sur la manière de former les IA sans enfreindre les droits d'auteur existants.

En conclusion, l'intelligence artificielle est en train de transformer le paysage de la propriété intellectuelle et pose des défis auxquels les législateurs doivent s'attaquer rapidement. Tant que la réglementation n'aura pas été mise à jour, les entreprises et les créateurs devront faire preuve de prudence dans l'utilisation des contenus générés par l'IA afin d'éviter tout problème juridique. Le débat reste ouvert, et les décisions prises aujourd'hui définiront l'avenir de la créativité à l'ère numérique.