La Vespa italienne unique

Le tribunal de Turin a récemment statué que la forme d’une Vespa constituait une œuvre créative et artistique, protégée en tant que dessin ou modèle industriel, et qu’elle ne pouvait être copiée. C’est en ces termes que les juges ont rendu un jugement historique qui, pour la première fois, accorde le droit exclusif de commercialiser l’intemporelle Vespa sur le marché italien. Tout a commencé en 2013 à l'EICMA, le salon de la moto de Milan, où la police a saisi onze scooters appartenant à sept entreprises différentes, en raison de leur similitude avec le modèle historique de Piaggio. À cette occasion, la police financière avait constaté que les modèles exposés enfreignaient le droit exclusif de Piaggio consistant en une marque tridimensionnelle qui protège la forme distinctive de la Vespa. L'une des entreprises concernées par la saisie, la société chinoise Taizhou Zhongneng, avait demandé au tribunal de Turin l'annulation de la marque Vespa et, par conséquent, la mise en conformité de la gamme de motos chinoises présentée à l'EICMA sous la marque « Ves ». Le groupe italien avait toutefois initialement réagi en faisant valoir son droit sur un modèle spécifique, la Vespa LX de 2005, puis sur toutes les gammes produites depuis 1948. Le tribunal a fait droit aux demandes relatives à la marque et a accepté les requêtes présentées par les avocats de Piaggio, établissant non seulement que la société chinoise n’est pas autorisée à produire et à commercialiser le scooter Ves, mais aussi que toutes les variantes stylistiques de la Vespa sont protégées par l’article 2 de la loi italienne sur le droit d’auteur. Cela soulève toutefois certains doutes car, s’il était évident que la forme de la Ves est identique à celle produite par Piaggio et que la marque constitue en outre une contrefaçon, il est en revanche plus complexe d’accorder un droit d’auteur ou un droit sur la forme à tous les modèles de Vespa. En effet, en affirmant que toutes les différentes versions de la Vespa sont protégées par le droit d’auteur, les juges ont établi une interdiction de commercialisation de tout scooter, la forme de la Vespa et celle du scooter étant identiques.