Dans le secteur des logiciels et des technologies de l'information, le cabinet a acquis une solide expérience en matière de conseil juridique relatif aux contrats informatiques, en accompagnant les entreprises technologiques, les start-ups et les grands groupes dans la gestion et la valorisation de leurs actifs numériques.

Nous proposons une assistance spécialisée dans la rédaction, la révision et la négociation de contrats informatiques, notamment dans les domaines suivants :

• contrats de développement de logiciels, y compris des projets sur mesure et des solutions personnalisées ;

• contrats de licence logicielle, sur site, dans le cloud et SaaS ;

• contrats de maintenance et d'assistance technique, accords de niveau de service (SLA) et niveaux de service ;

• contrats d'installation, de mise en œuvre et d'intégration de systèmes ;

• contrats d'entiercement du code source, afin de garantir la continuité des opérations et la protection de la propriété intellectuelle.

L'approche du cabinet vise à atténuer les risques juridiques, à clarifier les droits de propriété intellectuelle et à protéger les intérêts économiques et opérationnels des parties concernées, y compris dans des contextes complexes et internationaux.