Droits d'auteur
Le droit d'auteur constitue l'un des domaines clés de l'activité du cabinet.
Nous accompagnons les auteurs, les photographes, les artistes, les éditeurs, les producteurs audiovisuels, les agences de création et les plateformes numériques dans la protection de leurs œuvres intellectuelles et dans la gestion des droits d'exploitation économique de leurs œuvres créatives.
Cette activité comprend :
protection des œuvres protégées par le droit d'auteur
contrats de cession et de licence des droits d'exploitation économique
contrats d'édition et contrats de production audiovisuelle
contrats relatifs à des œuvres photographiques, artistiques et multimédias
protection des droits moraux de l'auteur
gestion des droits voisins et des droits des artistes interprètes et exécutants
exploitation des œuvres sur les plateformes numériques, les sites web et les réseaux sociaux
Nous aidons également nos clients à se défendre contre les violations du droit d'auteur, notamment les cas de plagiat, l'utilisation non autorisée de photographies et d'œuvres artistiques, ainsi que l'exploitation illicite de contenus numériques.
Expertise
Le cabinet a notamment assisté :
les entreprises étrangères dans leur entrée sur le marché italien, en se chargeant de la négociation et de la rédaction d'accords portant sur la protection et l'exploitation économique des droits d'auteur ;
des photographes de renommée internationale dans la défense des droits liés à l'exploitation commerciale des œuvres photographiques, y compris en cas d'utilisation non autorisée ;
les organismes à but non lucratif et les sociétés spécialisées dans la protection des bases de données, y compris les systèmes générateurs de codes-barres, en ce qui concerne la protection du droit d'auteur et des droits sur les bases de données ;
une importante société de production théâtrale américaine spécialisée dans la diffusion en ligne et l'exploitation numérique des droits théâtraux, avec une attention particulière portée aux aspects contractuels et au droit d'auteur.
