Les sentiments humains comme des drogues. La Cour d'appel de Milan infirme la décision.

La Cour d'appel a récemment infirmé un jugement rendu en septembre 2018 par le tribunal de Milan, dont nous avions parlé dans ce blog

L'affaire trouve son origine dans la violation présumée des droits d'auteur d'une photographie intitulée « Human Feelings as Drugs », consistant en la création de photographies, d'impressions et d'affiches reproduisant des flacons de médicaments de différentes couleurs, sur lesquels figuraient les mots « empathie », « espoir », « amour », « paix » et « joie », accompagnés de phrases exprimant le sentiment ou l'émotion correspondante. L'artiste Valerio Loi souhaitait concrétiser l'idée de considérer « les sentiments comme des médicaments », afin de « permettre au patient un éveil instantané de la perception et une réintégration dans le flux vital des émotions ».

Le demandeur s'est plaint de la reproduction illicite, par la défenderesse Queriot de la Bougainville, d'une série de pendentifs – associés à des colliers et des bracelets – qui auraient reproduit ses propres flacons, avec des noms de sentiments identiques, accompagnés des mêmes phrases illustratives. Il a donc demandé des mesures de référé, des dommages-intérêts et la publication du jugement. Le Tribunal de première instance avait réaffirmé qu'en ce qui concerne les œuvres photographiques, le caractère artistique présuppose l'existence d'un acte de création en tant qu'expression d'une activité intellectuelle qui prime sur la simple technique matérielle.

En d'autres termes, la méthode de reproduction du photographe doit transmettre un message qui s'ajoute à la représentation objective figée et s'en distingue ; il doit s'agir d'une interprétation subjective capable de distinguer une œuvre d'autres œuvres similaires traitant du même sujet.

Selon la jurisprudence, l'exigence de créativité de l'œuvre photographique est remplie dès lors que l'auteur ne s'est pas limité à une reproduction de la réalité, mais a insufflé à la prise de vue son imagination, son goût et sa sensibilité, de manière à transmettre ses émotions. En ce qui concerne les œuvres photographiques, le caractère artistique de la reproduction ne peut être déduit de la notoriété du sujet ou de l'objet représenté, car la valeur de l'œuvre artistique s'apprécie en fonction de canons formels – qui expriment la personnalité de l'auteur d'une manière tout à fait caractéristique et individualisante –, le jugement correspondant devant être porté indépendamment de l'objet ou du sujet reproduit.

Le tribunal de première instance avait écarté le caractère artistique des images litigieuses, estimant qu’il était impossible d’y discerner précisément les aspects d’originalité et de créativité indispensables pour bénéficier de la protection intégrale prévue par la loi italienne sur le droit d’auteur. Selon le tribunal, le demandeur n’avait pas indiqué de plans précis, ni une sélection minutieuse des éclairages, ni des dosages particuliers de tons clairs et foncés que le tribunal aurait pu apprécier. La photographie ne mettait pas non plus en évidence une empreinte personnelle et singulière du photographe.

En infirmant la décision, la Cour d'appel de Milan a estimé que : « la présence d’un caractère créatif ou non créatif dans l’œuvre photographique doit être vérifiée en évaluant de manière unitaire le sujet, reproduit sur la photographie, et les modalités photographiques par lesquelles ce sujet a été rendu, étant donné que la suggestion émotionnelle de l’œuvre photographique découle précisément du lien étroit existant entre le sujet photographié, manifestement tridimensionnel, et les modalités particulières par lesquelles celui-ci est rendu dans l’image photographique bidimensionnelle. D'autre part, la créativité, susceptible de conférer une valeur artistique à l'œuvre photographique, ne coïncide pas avec les notions de création, d'originalité et de nouveauté absolue, mais renvoie à l'expression personnelle et individuelle d'une objectivité, relevant des catégories énumérées dans la loi italienne sur le droit d'auteur, de sorte que l’existence d’un acte créatif, même minime, est suffisante ; d’autre part, elle ne réside pas dans l’idée elle-même, mais dans la forme de son expression, c’est-à-dire dans la manière dont l’idée se concrétise dans le monde extérieur [...] » et que, par conséquent, « il ne fait aucun doute que l’œuvre photographique en question présente un degré de créativité significatif [...] ».

En conclusion, la Cour a estimé que l'œuvre de Valerio Loi intitulée « Human Feelings as Drugs » devait être considérée comme protégée par le droit d'auteur en tant qu'œuvre photographique créative.