Le risque lié à l'utilisation de son propre nom comme marque.
Environ un an après le lancement par Thaddeus O'Neil d'une ligne de vêtements pour hommes inspirée par la culture surf de sa ville natale de l'est de Long Island, le créateur indépendant a reçu une lettre de mise en demeure d'un cabinet d'avocats représentant Sisco Textiles, propriétaire de la populaire marque de vêtements de sport O'Neill.
Ce fut le début du litige juridique entre la marque de vêtements de surf O'Neil, fondée en 1952, et le créateur new-yorkais qui gagnait en popularité après avoir remporté plusieurs concours de mode.
Dans le litige qui l'oppose au créateur de mode new-yorkais, la société d'O'Neill affirme que sa marque utilise ce nom depuis les années 1950 et que les marques déposées de Thaddeus O'Neill sont « susceptibles de créer la confusion ». O'Neill soutient que cela pourrait induire les consommateurs en erreur et leur faire croire que les deux entreprises sont liées.
Les litiges en matière de marques impliquant des patronymes (c'est-à-dire lorsque la marque est équivalente au nom du fondateur) sont fréquents dans le secteur de la mode. En 2012, Tod's, qui utilisait alors la marque « Roger Vivier » sous licence, a poursuivi la créatrice de sacs à main Clare Vivier, basée à Los Angeles, pour contrefaçon. Vivier a finalement rebaptisé sa marque « Claire V ». En 2016, en Italie, Elio Fiorucci a perdu un procès concernant l'utilisation de la marque « Love Therapy by Elio Fiorucci » contre les nouveaux propriétaires de sa marque.
Mais quelle est la position des tribunaux italiens lorsque l'utilisation d'un nom de famille peut engendrer une confusion avec d'autres marques ? À la fin des années 1980, la Cour de cassation a jugé que l'utilisation d'un nom de famille comme marque est légitime, même en cas de conflit avec une marque antérieurement enregistrée, pourvu que cette dernière ne devienne pas notoire.
Ce principe a été réaffirmé par la Cour suprême en 2016 dans l'affaire susmentionnée Fiorucci contre Elio Fiorucci.
Notre conseil ? Effectuez des recherches préliminaires sur les marques déposées avant de lancer une marque sous votre propre nom.