LE PHÉNOMÈNE DE LA BANALISATION DE LA MARQUE OSCAR.

À l'approche de la cérémonie de remise des Oscars, il peut sembler utile de revenir sur l'histoire de la marque qui porte le nom de ce célèbre prix cinématographique.

L'Oscar a été décerné pour la première fois le 16 mai 1929 et son surnom aurait été donné par Margaret Herrick, employée à l'Academy of Motion Picture Arts and Sciences, qui, en voyant la statuette, aurait dit : « Il ressemble vraiment à mon oncle Oscar ! »

L'Oscar est une marque déposée appartenant à l'Academy of Motion Picture Arts and Sciences ; il y a quelques années, celle-ci a poursuivi en justice devant le tribunal de Rome l'Association italienne des sommeliers, qu'elle accusait d'avoir créé « l'Oscar du vin ».

Or, en 2016, la Cour de cassation a, d'une part, confirmé la validité de la marque « Oscar » dans le secteur de l'industrie cinématographique, accordant ainsi à son titulaire, l'Academy of Motion Picture Arts and Sciences (AMPAS), le droit exclusif de l'utiliser.

D'autre part, la marque Oscar a été déclarée caduque pour vulgarisation en ce qui concerne des services de nature diverse, en l'occurrence les services liés à l'éducation et au spectacle relevant de la classe 41 de la classification de Nice.

Le phénomène de banalisation se produit lorsqu'une marque n'est plus utilisée pour distinguer les produits d'un entrepreneur de ceux d'un autre, mais simplement pour désigner le produit (quel que soit son fabricant).

La Cour de cassation a établi que le critère permettant de déterminer si la marque « Oscar » est tombée dans le domaine public est le contexte dans lequel elle est utilisée.

Utilisé pour désigner la cérémonie de remise des prix, le terme « Oscar » est tout à fait approprié. Mais, utilisé dans d’autres contextes, ce terme devient un mot courant qui désigne un prix ou un événement lié à l’excellence.