Bitcoin : la Consob bloque pour la première fois une ICO.

La Consob a prononcé sa première interdiction à l'encontre d'une ICO, une offre initiale de cryptomonnaie. L'ICO avait été lancée par la société de droit anglais Togacoin Ltd, dans le but de financer la construction d'un centre de données polyvalent, axé principalement sur le minage de cryptomonnaies, et complété par « des activités secondaires d'hébergement, de développement d'applications web et de revente d'électricité, qui permettront de diversifier les investissements ».

« L'Autorité a des soupçons fondés quant à la promotion d'une offre au public de produits financiers en violation des dispositions législatives et réglementaires en la matière », peut-on lire dans le Bulletin, qui décide, en vertu du TUF, « de la suspension de l'offre au public résidant en Italie portant sur les « tokens TGA », réalisée par TogacoinLtd, y compris via son site Internet ». C'est une offre aux rendements vertigineux qui a attiré l'attention de la Commission : selon la section « Revenue calculator » du site, un investissement de 100 dollars peut atteindre 213 dollars la première année, 434 dollars la deuxième, pour grimper à 654 dollars la troisième année. De plus, étant donné que le site web de la société et le livre blanc de l'ICO sont en italien, la Consob écrit que l'offre « s'adresse au public italien » et « présente les caractéristiques d'une offre au public de produits financiers ». Or, selon le Texte unique sur la finance, cela nécessite la publication du prospectus, après notification et approbation par l'Autorité. Or, « en ce qui concerne l'activité mise en place par Togacoin Ltd », peut-on lire dans le Bulletin, « il ne semble pas qu'une notification préalable ait été adressée à la Consob, ni que le prospectus destiné à la publication ait été transmis ».