L'inimitable Vespa italienne

Le tribunal de Turin a statué : la forme de la Vespa est une œuvre de design industriel créative et artistique et, à ce titre, elle ne peut être copiée. C'est en ces termes que les juges se sont exprimés en rendant un jugement historique qui, pour la première fois, attribue l'exclusivité de la commercialisation en Italie à l'intemporelle Vespa. Tout a commencé en 2013 au salon milanais des deux-roues EICMA, où la Guardia di Finanza a saisi onze scooters exposés et appartenant à sept entreprises différentes, car il s'agissait de reproductions du modèle historique de Piaggio, la Vespa. À cette occasion, la Guardia di Finanza avait constaté que les modèles exposés violaient le droit d’exclusivité du groupe Piaggio constitué par la marque tridimensionnelle enregistrée pour protéger la forme distinctive de la Vespa. Une société impliquée dans la saisie, la société chinoise Taizhou Zhongneng, avait ensuite à son tour assigné Piaggio devant le tribunal de Turin en vue de l’annulation de la marque distinctive de la Vespa et, par conséquent, afin de faire constater la conformité de la gamme de motos chinoises présentées à l’EICMA, les « Ves ». Le groupe italien avait toutefois d'abord répondu en faisant valoir le droit de forme sur un modèle spécifique, la Vespa LX de 2005, puis sur toutes les gammes produites de 1948 à aujourd'hui. Le tribunal a fait droit aux demandes des avocats de Piaggio et a établi non seulement que la société chinoise ne pourra pas commercialiser les scooters Ves, mais aussi que toutes les déclinaisons stylistiques de la Vespa sont protégées par l’article 2 de la loi sur le droit d’auteur. Cela soulève toutefois des interrogations car, bien que l’illégitimité d’une gamme de scooters identique à celle de Piaggio et portant en outre le diminutif « Vespa » fût évidente, il semble plus compliqué de cerner le champ d’application de la protection garantie par le jugement au modèle Piaggio. En effet, affirmer que toutes les différentes versions de la Vespa constituent une propriété intellectuelle protégée par le droit d’auteur revient à interdire la commercialisation de tout scooter, la forme de la Vespa et celle du scooter étant identiques. Il faudra donc attendre de voir avec quelle rigueur ce jugement sera appliqué pour en comprendre la portée réelle.