Cavalli contre Cavalli

Le tribunal de Catane, section des entreprises, a condamné Roberto Cavalli à prendre en charge les frais de justice dans le cadre du procès intenté contre Mme Luciana Cavalli, artisane sicilienne et fabricante de chaussures.

Il y a six ans déjà, le célèbre créateur de mode florentin avait poursuivi en justice cette dame du même nom pour utilisation abusive de la marque « Cavalli ». Peu importe, en effet, que cette artisane sicilienne s'appelle réellement Cavalli et que sa marque soit même antérieure à celle de M. Roberto : pour le créateur, ce nom de famille est utilisé à mauvais escient et il s'agit là d'un cas de concurrence déloyale.

En effet, Roberto Cavalli a demandé au juge de constater un préjudice économique à son encontre et de lui accorder une indemnisation de 10 000 euros pour chaque jour d'utilisation abusive de la marque, en vertu de l'article 2600 du Code civil.

Le tribunal a toutefois rejeté les demandes de la partie demanderesse et, comme l'explique l'avocate de Mme Cavalli, a récompensé la bonne foi et la continuité dans l'utilisation de la marque Cavalli par la fabricante de chaussures et d'accessoires.

Cette dernière n'aura donc pas à retirer son nom du marché et pourra continuer à produire des articles de maroquinerie « made in Italy ».

L'arrêt sicilien contraste nettement avec ce qu'avait établi en mai 2016 la Cour de cassation dans l'affaire Fiorucci. Dans cette affaire, les juges avaient jugé illicite l'utilisation par le créateur de la marque « Love Therapy by Elio Fiorucci », au motif que la marque « Fiorucci » avait été préalablement cédée par ce dernier à un groupe japonais. Dans cette affaire, il a donc été jugé que l’utilisation du nom, même s’il s’agit du sien, n’est pas licite si celui-ci constitue une marque patronymique appartenant à des tiers. Il peut en effet arriver, a expliqué la Cour, qu’un effet d’accrochage se produise et que celui-ci, en créant une confusion, interfère avec la marque la plus célèbre.