Tu utilises Instagram ?
Tu utilises Instagram ?
Instagram, tout comme d'autres applications de partage de photos, doit obtenir le consentement de ses utilisateurs pour pouvoir légalement publier leurs photos en ligne, sans quoi cela constituerait une violation de leurs droits d'auteur. C'est évident, non ? Peut-être, mais il y a plus...
1. L'utilisateur garantit une licence
« Instagram ne revendique AUCUN droit de propriété sur les textes, fichiers, images, photos, vidéos, sons, œuvres musicales, œuvres d’auteur, applications ou autres éléments (collectivement dénommés « Contenu ») que l’utilisateur publie sur ou via Instagram. En affichant ou en publiant (« postant ») tout Contenu sur Instagram, l’utilisateur accorde à Instagram une licence universelle, non exclusive et libre de toute charge ou de tout droit, d’utiliser, de modifier, de supprimer, d’ajouter, de produire et de montrer publiquement, de reproduire et de traduire ce Contenu, y compris, sans aucune limitation, la distribution de tout ou partie du Site sous tout format numérique via tout canal... »
Cela signifie-t-il que tu restes propriétaire de tes photos ? En théorie, oui, mais ils peuvent les utiliser quand et comme ils le souhaitent. Pour l'instant, ils utilisent les photos des utilisateurs à des fins apparemment inoffensives, comme des articles de blog et autres, ce qui semble confirmer que les chances qu'Instagram utilise le contenu des utilisateurs à des fins lucratives ne sont pas si élevées. Cette clause, cependant, est toujours là. Sans compter que si tu es sur Instagram, tu l'as en fait déjà acceptée.
2. À moins que votre compte ne soit configuré en mode « Privé »
« ...seul le contenu qui n'est pas partagé publiquement (« privé ») ne sera pas diffusé en dehors d'Instagram. »
Super ! Mais si tu utilises plutôt Instagram pour avoir de plus en plus d'abonnés (« followers ») ?
3. Déclaration et garanties...
« L’utilisateur déclare et garantit que (i) il est le propriétaire du Contenu qu’il publie sur ou via Instagram ou qu’il détient en tout état de cause le droit d’accorder la licence visée dans la présente section, (ii) la publication et l’utilisation de son Contenu ne portent pas atteinte aux droits à la vie privée, à l’image, d’auteur, contractuels, de propriété intellectuelle ou autres droits de quiconque, et (iii) la publication de son Contenu sur le Site ne constitue pas une violation d’un quelconque contrat entre lui et des tiers. L’utilisateur s’engage à payer toute redevance, taxe ou autre somme d’argent due à quiconque au titre du Contenu qu’il publie sur ou via Instagram. »
En d'autres termes, ne prenez aucune photo sur Internet pour ensuite la publier (« la poster ») sur Instagram.
4. Tu veux relire la dernière phrase de cette clause ? Aïe.
« L'utilisateur s'engage à payer toute redevance, taxe ou autre somme due à quiconque au titre du Contenu qu'il publie sur ou via Instagram. »
En d'autres termes, les responsables d'Instagram se couvrent. Ils ne débourseront pas un centime si tu as des ennuis. C'est pourquoi il vaut mieux ne pas être poursuivi en justice (outre cela, pour d'autres raisons évidentes). Si la personne physique ou morale qui vous poursuit décide de mettre également Instagram en cause (ce qu’elle fera probablement puisque c’est son service que vous avez utilisé), en vertu de cette clause, vous pourriez vous retrouver à payer votre avocat ET l’avocat d’Instagram. Tout cela, en plus des dommages-intérêts que vous devrez verser pour avoir enfreint les droits d’auteur. Aïe ? AÏE.
Cela dit... Instagram, c'est génial !