Le tribunal de Milan se prononce sur un litige concernant la protection du banc « Love »
C'est depuis la fin du mois de décembre que le tribunal de Milan (en première instance) a reconnu l'existence d'un délit de concurrence déloyale pour imitation servile à l'encontre du banc « Amore » fabriqué par Slide S.r.l., créé par le fondateur de Slide, Giuseppe Colonna Romano, et commercialisé par Slide depuis plus de dix ans.
Slide est spécialisée dans la conception et la fabrication d'éléments d'ameublement, principalement destinés à un usage extérieur, notamment des objets spéciaux en polyéthylène. En 2021, Slide a constaté qu'une entreprise vénitienne, concurrente de la sienne, commercialisait et faisait la promotion d'un banc très similaire au banc « Amore », baptisé « Welcome ».
Slide a alors immédiatement saisi le tribunal de Milan afin que, face au comportement illicite de la société vénitienne, celui-ci interdise à cette dernière de produire et de commercialiser le produit contrefait.
Dans son jugement, le tribunal de Milan a donné raison à Slide, reconnaissant tout d'abord la notoriété commerciale du banc « Amore », produit emblématique largement connu et apprécié du public, ainsi que la reprise illicite des caractéristiques essentielles et distinctives du banc AMORE par une entreprise concurrente.
En particulier, la Cour a jugé que « le signe distinctif imité est, en l’espèce, constitué par la forme extérieure du produit et consiste en un signe tridimensionnel, dont le requérant a, selon le Collège, dûment démontré, d’une part, toutes les conditions nécessaires à la protection invoquée, à savoir le caractère distinctif, la renommée et la nouveauté, ainsi que, d’autre part, le risque de confusion entre les deux produits ». Afin d’apprécier l’existence de ces conditions de caractère distinctif, de renommée et de nouveauté en ce qui concerne Panca Amore, la Cour a ensuite confirmé que :
- Le « Love Bench » est « un banc composé d’un mot formé de lettres de l’alphabet, et c’est précisément cette forme extérieure qui confère au produit du requérant son caractère distinctif et sa spécificité par rapport aux autres bancs disponibles sur le marché. De plus, en toute logique, compte tenu de la fonction propre et couramment remplie par un banc, il s’agit ici d’une forme purement arbitraire et fantaisiste, et non d’une forme fonctionnelle, indispensable ou obligatoire pour l’obtention d’un certain résultat technique, ni même utile, même si elle n’est pas strictement nécessaire à un certain résultat (ici, l’assise) ;
- Slide « a fourni des preuves documentaires suffisantes attestant qu’elle a commencé à commercialiser le banc « Amore » dès 2015 – contrairement au banc « Welcome », qui n’a été présenté pour la première fois sur le marché qu’à la fin du mois d’octobre 2021 – et également que, « grâce aux investissements promotionnels réalisés par la plaignante, ainsi qu’à la vaste campagne de marketing, en Italie et à l’étranger, du banc Amore, celui-ci s’est imposé sur le marché au point d’être immédiatement reconnaissable par le public [. .] grâce aux revues de presse, au nombre d’exemplaires vendus et au chiffre d’affaires correspondant, aux utilisations lors d’expositions, aux promotions sponsorisées et aux présentations dans les salons du meuble.»
- En ce qui concerne la forme, « il n'existe aucune preuve suffisante indiquant qu'avant Slide, ou même à la même époque, d'autres entreprises du secteur aient fabriqué et mis en vente des produits présentant les caractéristiques propres au banc Amore ».
En conclusion, s'agissant des produits susmentionnés, la Cour a estimé que toutes les conditions requises pour la protection de la forme imitée et le risque de confusion résultant d'une imitation servile étaient remplies, sur la base de l'impression générale qui se dégage de leur aspect global, par rapport auquel les éléments distinctifs ne constituent que de simples détails isolés, incapables de s'imprimer dans l'esprit du consommateur de manière à lui permettre de distinguer l'origine d'un entrepreneur autre que Slide.
Il s'agit d'une mesure importante qui, outre le fait de reconnaître la valeur du design conçu et réalisé par Giò Colonna Romano pour Slide, permettra de protéger un produit unique tel que la Panca Amore contre toute nouvelle copie ou imitation.